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Mission de CSPS Niveau 1, 2 et 3 (Conception & Réalisation)

Securiser Vos Chantiers - Prevenir Les Aléas

Les chantiers de constructions et de travaux publics impliquent de nombreux intervenants simultanément ou successivement. Ce qui exposent les travailleurs à des risques liés à la co-activité des entreprises et à la superposition des tâches.

La coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) sur les chantiers de construction s’impose aux maîtres d’ouvrage dès la phase de conception et durant la réalisation des travaux. Elle résulte des obligations du code du travail, visant à diminuer les risques liés à la co-activité sur chantier et des interventions ultérieures.

Rôle d’un coordonnateur sécurité protection de la santé (CSPS)

Le rôle du coordonnateur SPS est de coordonner, planifier et analyser les opérations simultanées ou successives afin de prévenir les risques liés à la co-activité et ainsi assurer la sécurité et protéger la santé des personnes qui interviennent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil. En concertation avec le maitre d’œuvre, il établit les mesures générales de sécurité et se charge ensuite du suivi de la mise en œuvre et du respect par les différents intervenants des dispositions prises.

Champ d’application

La coordination de sécurité est organisée en fonction de différentes catégories d’opérations (article R. 4532-1). La réglementation définit 3 catégories, selon le niveau de coordination exigé.

Catégorie 1 : opérations de plus de 10 000 hommes x jour (soit plus de 80 000 h ou environ 4 M €) avec au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou 5 pour les opérations de génie civil

Catégorie 2 : opérations de plus de 500 hommes x jour (soit 4 000 h ou environ 300 000 €) ou chantier de 30 jrs avec un effectif en pointe supérieur à 20 salariés et hors catégorie 1

Catégorie 3 : autres opérations

Les opérations rentrant dans la catégorie 1 sont soumises à l'obligation de constituer un Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (article R. 4532-77) ou CISSCT, présidé par le coordonnateur SPS.

À ces catégories s’appliquent des dispositions différentes concernant les outils à mettre en œuvre :

  • plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS),

  • plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).

Méthodologie de la mission

PHASE CONCEPTION

Durant cette phase, le coordonnateur est associé à l’opération et assiste le maître d’ouvrage pour l’élaboration des pièces écrites du projet et du dossier d’appel d’offre. Le coordonnateur a pour mission d’examiner les solutions proposées pour la sécurité du chantier.

Analyse de l’organisation générale du chantier et définition des mesures à prendre pour réduire les risques liés à l’environnement du site.

Analyse des risques liés à la construction pour réduire les dangers de la coactivité : PGC

Définition avec le Maître d’ouvrage / Maître d’œuvre des mesures à prendre pour que les interventions ultérieures se réalisent dans des conditions de sécurité satisfaisantes : DIUO

PHASE RÉALISATION

Pendant la phase de réalisation, le coordinateur contrôle l’application des mesures de prévention prévue dans le plan générale de coordination à travers :

Le suivi de mise en œuvre différentes dispositions consignées dans le PGC lors de la phase de conception 

L’élaboration d’un registre journal retraçant les différentes action ou informations propres au déroulement de la coordination SPS

Mise à jour du PGC et du DIUO en fonction de la réalité et de l’évolution du chantier

Une bonne communication avec le maitre d’œuvre ou maitre d’ouvrage et les différentes entreprises intervenantes.

Lors de la phase de réception le Coordonnateur SPS remet au Maitre d’ouvrage le DIUO complet contenant l’ensemble des éléments nécessaire pour assurer l’entretien futur du chantier en toute sécurité (Document obligatoire que doit établir le Maître d’Ouvrage).

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